Conditions Générales de vente

Nos coordonnées Broderieshop S.A.R.L.
19 rue des bourguignons
92270 Bois Colombes
France
Tél : 01 47 82 31 03
R.C.S. Nanterre 479 300 121
email : broderieshop@aol.com
Vous pouvez nous joindre par téléphone du lundi au vendredi de 10 heures à 18 heures.
Carte de fidélité Notre site propose désormais un programme de fidélité. Ce programme vous permet de cumuler des points lorsque vous passez des commandes sur le site.
Vous avez 5 points par tranche de 15 euros.
Au bout de 50 points cumulés, vous avez une remise de 10% à valoir sur votre prochaine commande.
Vous avez 6 mois pour bénéficier de votre remise fidélité de 10%.
Application des présentes Toute commande Internet sur le site Broderieshop.com entraîne acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de ventes.
Commande Les commandes sont expédiées dans un délai de 24 heures du lundi au vendredi inclus.
Nos délais sont donnés à titre indicatif. Les délais éventuels ne pourront en aucun cas donner lieu à des réclamations de dommages et intérêts ni à l'accord de toute indemnisation.
L'acheteur accepte toutes les conditions générales de vente stipulées sur la commande qui est ferme et définitive.
Disponibilité Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un produit, un avoir sera automatiquement généré au profil du client qui pourra choisir soit un autre produit pour un prix équivalent soit demander le remboursement.
Prix Tous nos prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Nos prix sont soumis à la TVA française de 20%.
Frais de port Les frais de port sont offerts en envoi "lettre ordinaire" pour la France Métroplitaine pour toute commande supérieure à 40,01 euros.
Les frais de port sont de 2 euros pour la France Métropolitaine pour toute commande jusqu'à 40 euros inclus.
Les frais de port en recommandé pour le France Métropolitaine est de 7 euros (n° de suivi et assurances).
Les frais de port sont de 6 euros pour les DOM TOM pour toute commande.
Les frais de port sont de 5 euros pour l'Europe pour toute commande.
Les frais de port sont de 7 euros pour l'international.
L'envoi des commandes se fait en mode "lettre".
En optant pour la formule d'envoi "lettre ordinaire" la société Broderieshop ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la perte, du vol, de la détérioration de l'envoi de la commande et de ce fait aucune réclamation ne sera acceptée.
Expédition Broderieshop s'engage à vendre et à faire livrer, après acceptation de la commande, à l'adresse indiquée par le client les produits qu'il a sélectionné, dans les plus brefs délais.
Broderieshop ne peut être tenu responsable des alléas de la poste (retard, grève, perte,...) lors des envois en prioritaire sans l'option recommandé.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Toute réclamation doit être formulée dans les cinq jours suivant la date de livraison par lettre recommandée.
Tout retour de marchandise est subordonné à notre autorisation expresse écrite : il se fera obligatoirement en port payé ; aucun port dû ne sera accepté.
En raison du Copyright, les grilles et/ou les kits et/ou les livres ne seront ni échangés ni remboursés.
Nos prix s'entendent T.T.C.
Compétence et contestation le présent contract est soumis à la loi française.
Les tribunaux de Nanterre sont seuls compétents pour connaître des contestations pouvant naître à quelque titre que se soit des présentes conditions générales et des contrats auxquels elles s'appliqueront.
Conditions de règlement Le règlement s'opère à la commande, au comptant, sans escompte et en Euros uniquement.
Pour un règlement par chèque en Euros, celui-ci doit être établi à l'ordre de Broderieshop et adresser à :
Broderieshop
19 rue des bourguignons
92270 Bois Colombes.
En cas d'incident de paiement, les frais sont à la charge du client et Broderieshop se réserve le droit de suspendre les commandes en cours et de refuser toute nouvelle commande jusqu'au complet règlement des sommes dues.